Retraite et société n° 72, décembre 2015

retraite-et-societe-72

Pénibilité : un compte à rendre ?

Présentation

Le « compte personnel de prévention de la pénibilité », décidé lors de la réforme des retraites de 2014, entre à présent en vigueur. Ce nouveau dispositif a suscité nombre de débats et réflexions sur le contenu de la notion « pénibilité », le bien-fondé de sa prise en considération par les systèmes de retraite, la faisabilité ou les difficultés d’évaluation des expositions aux facteurs de pénibilité, les évaluations possibles du nombre de personnes concernées…
En réunissant des connaissances et des travaux menés dans différentes disciplines (histoire, droit, ergonomie, statistique, économie…), ce dossier a pour objectif d’enrichir la compréhension des enjeux du C3P, qu’il s’agisse du « compte » lui-même ou de sa place dans les politiques sociales.

Au sujet des coordinateurs

Annie Jolivet est économiste, chercheuse au Créapt (Centre de recherches et d'études sur l'âge et les populations au travail - Centre d'études de l'emploi).

Serge Volkoff est statisticien et ergonome, spécialiste des relations entre l'âge, le travail et la santé. Il est chercheur au Créapt (Centre de recherches et d'études sur l'âge et les populations au travail - Centre d'études de l'emploi).

Sommaire

Avant-propos

Annie Jolivet et Serge Volkoff

Éléments de cadrage

Le compte personnel de prévention de la pénibilité : clefs de lecture d’un dispositif novateur
Annie Jolivet, économiste, Centre d’études de l’emploi

Partie scientifique

1. « Les racines de la retraite pour pénibilité : les dispositifs de compensation de l’usure au travail en France (de la fin du XIXe siècle aux années 1980) »
Anne-Sophie Bruno, Université Paris 1, Panthéon Sorbonne, Centre d’histoire sociale du XXe siècle

2. « Compte pénibilité, un virage manqué pour la prévention ? »
Sophie Fantoni Quinton, Professeur des universités, Praticien hospitalier, Docteur en droit (CRDP, Université Lille)et Céline Czuba, Doctorante et juriste droit social (CRDP Université Lille), Institut de Santé au travail Nord de France

3. « Le rôle des acteurs de l’entreprise dans la prévention de la pénibilité au travail »
Pierre-Yves Verkindt Professeur à l’École de droit de la Sorbonne (université Paris 1 Panthéon Sorbonne), Institut de recherches juridiques de la Sorbonne (IRJS Paris 1)

4. « Les autres « pénibilités » : fragilisation de la santé, et vécu du travail en fin de vie active »
Serge Volkoff, Statisticien ergonome, Centre d’études de l’emploi, Creapt

Partie informative

Entretien avec Michel de Virville, Chargé d’une mission d’appui aux branches professionnelles, Conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes

Entretien avec Thomas Coutrot, économiste et statisticien, chef du département Conditions de travail et santé, Dares, Ministère du Travail et de l’Emploi et Sébastien Roux, sous-directeur des salaires, du travail et des relations professionnelles, Dares, Ministère du Travail et de l’Emploi

Entretien avec Emmanuelle Hirschhorn, Directrice Pénibilité à la Caisse nationale d’assurance vieillesse

Faits et chiffres : « Le profil des premiers bénéficiaires de la retraite pour incapacité permanente liée à une carrière pénible (loi de 2010) »
Cécile Brossard, Cnav

Notes de lecture