Simulation d’un passage à un salaire annuel moyen trimestrialisé

A. Di Porto
2008

 

Résumé de l'étude

Pour les carrières courtes, le calcul du Salaire Annuel Moyen (SAM) sur les 25 meilleures années peut amener à intégrer dans le calcul des salaires annuels faibles. De plus ce calcul confond des salaires annuels ayant validé 4 trimestres et des salaires ayant validé moins de 4 trimestres. Le calcul présenté tient compte du nombre de trimestres d’assurance attribués (et cotisés du fait des salaires).

 

Deux méthodes sont testées :

1) lorsque, sur le total des meilleures années de salaire, le nombre de trimestres est inférieur à 100 par exemple pour les assurés nés à partir de 1948 (25 années x 4 trimestres), une règle de trois est appliquée pour ramener le Salaire annuel moyen à une moyenne, dans l’exemple utilisé, sur 100 trimestres,

2) lorsque pour une (ou plusieurs) années des meilleures années de salaires prises en compte dans le SAM, le nombre de trimestres est inférieur à 4, une règle de trois ramène le salaire de cette année à un salaire annuel sur 4 trimestres.

 

Avec la méthode 1, le coût est estimé à 1,0 % des masses de droit propre versées.

Avec la méthode 2, le coût serait alors de 0,3 %.